1. Éditeur de la Plateforme
Identification de la Personne Morale
| Dénomination Officielle |
ASSOCIATION MONTPELLIER SPORTS ORIENTATION 34 (AMSO34) |
| Forme Juridique |
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 16 août 1901 |
| Numéro SIREN |
448 181 032 |
| Siège Social & Administratif |
MAISON DU LEZ, ALLEE ALEGRIA BERACASA, 34000 MONTPELLIER, FRANCE |
| Coordonnées Téléphoniques |
+33 (0)9 81 72 35 60 |
| Adresse Électronique Officielle |
reponislam929@gmail.com |
| Directeur de la Publication |
M. le Président en exercice de l'AMSO34 (mandat bénévole) |
2. Objet Social & But Non Lucratif
Déclaration d'Utilité Publique et Réinvestissement
L'Association Montpellier Sports Orientation 34 est une institution philanthropique sans aucun but lucratif. Ses activités ont pour unique objet la promotion de la santé publique, l'apprentissage de la cartographie environnementale et la cohésion sociale par l'activité physique en plein air.
Clause Statutaire Intégrale :
« Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. » Les prestations offertes aux publics bénéficiaires et aux écoles ne sont soumises à aucune visée commerciale ou spéculative.
3. Hébergement & Sécurité
Prestataire d'Hébergement
Le présent service numérique associatif est hébergé sur une infrastructure conteneurisée conforme aux exigences de l'Union Européenne en matière de souveraineté numérique et de protection des données à caractère personnel.
Les données statiques et dynamiques sont chiffrées selon les standards TLS 1.3 les plus rigoureux, sans transfert illicite hors de l'Espace Économique Européen.
4. Propriété Intellectuelle & Licence Libre
Régime des Droits d'Auteur
Les photographies, topoguides, textes et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'AMSO34 ou de ses contributeurs bénévoles.
Conformément à notre idéal de partage des communs éducatifs, les ressources pédagogiques et tracés cartographiques téléchargeables sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0). Toute exploitation commerciale, vente directe ou indirecte est formellement prohibée.
5. Juridiction Compétente
Droit Applicable et Médiation
Tout litige en relation avec l'utilisation du site de l'AMSO34 est soumis au droit français. En cas de contestation non résolue par voie amiable auprès du Conseil d'Administration, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Montpellier.